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    Nous changeons de dénominations sociales

    Les dénominations sociales de plusieurs sociétés de notre groupe ont changé le 30 juin 2025, et d'autres le feront le 30 septembre. Ce changement n’aura aucun impact sur le numéro d’identification fiscale (NIF), ni sur les autres données fiscales, ni sur les comptes bancaires actuels, ni sur la validité des contrats signés existants. Consultez ici tout ce que vous devez savoir.

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      • Nom actuel de l'entreprise

        		 Nouveau nom d’entreprise

        Cepsa Química, S.A.

        		 Moeve Chemicals, S.A.U.

        Cepsa Química China, S.A.

        		 Moeve Chemicals China, S.A.

      • Nom actuel de l'entreprise

        		 Nouveau nom d’entreprise
        Cepsa Química Belgium, N.V. Moeve Chemicals Belgium, N.V.
        Cepsa UK, LTD. Moeve Chemicals UK, LTD.
        Cepsa Química Netherlands, B.V. Moeve Chemicals Netherlands, B.V.
        Cepsa Chimie Bécancour, INC. Moeve Chimie Bécancour, INC.
        Cepsa Italia, S.P.A. Moeve Chemicals Italy, S.P.A.
        Cepsa Chemical (Shanghai) CO., LTD. Moeve Chemicals Shanghai, CO. LTD.
        Deten Química, S.A. Moeve Quimica Brasil, S.A.
        Cepsa Chemical Products (Shanghai), CO. LTD. Moeve Chemicals Products (Shanghai), CO. LTD.

         

      • Non. Le changement de dénomination sociale n'implique pas un changement de votre NIF, qui conserve la même lettre et la même numérotation, ni une transformation de l'entité, ni un changement de sa personnalité juridique. Elle n'implique pas non plus un changement dans les relations juridiques existantes.

      • Non, les comptes bancaires resteront les mêmes qu’auparavant.

      • Les factures seront émises sous la nouvelle dénomination sociale.

        Il est important que vous mettiez à jour ces renseignements dans vos dossiers et vos systèmes.

        Les contrats signés avec les dénominations actuelles sont toujours pleinement valides sans qu'il soit nécessaire d'apporter une modification, un addendum ou une novation pour les adapter aux nouvelles dénominations « Moeve ». Les contrats ne perdent pas leur validité ou leur efficacité en raison d'un changement de marque ou de dénomination sociale. La société demeure la même entité, de sorte que les contrats déjà signés et les obligations et les droits acquis avant le changement de dénomination demeurent inchangés.

      • Oui, il est important que vous mettiez à jour la nouvelle dénomination sociale dans vos dossiers pour éviter tout incident.

      • Le délai est de trois mois.

        • Pour les sociétés dont la dénomination sociale change le 30 juin, le délai se termine le 30 septembre.
        • Pour les sociétés dont la dénomination sociale change le 30 septembre, le délai se termine le 30 décembre.


        Nous avons prévu ce délai d’adaptation car, bien que toutes les commandes émises à partir du 30 juin ou du 30 septembre doivent déjà refléter la nouvelle dénomination sociale, nous comprenons qu’il peut y avoir des difficultés à s’adapter au changement. Pendant cette période de trois mois, il sera possible de continuer à envoyer des factures avec l’ancienne dénomination sociale sans que cela ne pose problème.

        Les factures seront traitées en fonction de la dénomination sociale indiquée sur la commande émise. Autrement dit, il n’y aura aucun inconvénient à traiter des factures comportant l’ancienne dénomination sociale, à condition qu’elles correspondent à des commandes émises avant le 30 juin 2025 ou le 30 septembre 2025, selon le cas.

      • Si vous avez besoin de la carte NIF portant la nouvelle dénomination sociale, nous pourrons vous la fournir dès qu’elle sera émise par l’Agence espagnole des impôts (AEAT).

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